Informations légales sur la société www.villalittoral.com
Forme juridique : SCI GUEST LITTORAL
Siège social : 10 Rue du Littoral, 34300 Agde
Numéro RCS : D 438 134 405 BEZIERS
N° TVA : FR71438134405
N° Siret : 43813440500010
Téléphone : 04 67 21 46 69
Adresse mail : contact@villalittoral.com
Création du site SASU KOBBALT
Siège social : 2 Boulevard Renouvier 34000 Montpellier
Numéro RCS : 802 358 390 MONTPELLIER
N° Siret : 80235839000010
Téléphone : 06 28 32 74 57
Hébergement
IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET
Le site est dédié aux internautes intéressés par www.villalittoral.com, qu’ils soient clients ou non de www.villalittoral.com et notamment par les thèmes traités sur le site. Ce site est également une vitrine au travers de laquelle www.villalittoral.com pourra faire sa promotion. L’accès au site et son utilisation sont soumis aux conditions stipulées ci-après. L’utilisation du site constitue l’acceptation par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation et leur engagement à les respecter. La société informe les utilisateurs que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le site et tout utilisateur accédant au site après leur publication seront présumés avoir acceptés ces modifications.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le contenu du site y compris, mais sans s’y limiter, tout logo, marque, ou photo sur le site www.villalittoral.com sont protégés en vertu de droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l’espèce. www.villalittoral.com possède tous les droits relatifs à l’exclusion du contenu expressément attribués à d’autres.
La reproduction, la distribution, l’adaptation de logos, marques et autres contenus sur le site dont la propriété est attribuée à la Société est interdite sans autorisation, que ce soit à des fins commerciales ou non commerciales. Les utilisateurs ne sont autorisés à reproduire le contenu du Site qu’à des fins d’information et au sein d’un cadre strictement privé, en l’absence de toute mention contraire.
www.villalittoral.com respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers, et toutes les dispositions légales en vigueur pour la protection des intérêts des tiers. www.villalittoral.com prend toutes les mesures à hauteur des moyens à sa disposition pour assurer que le site ne porte pas atteinte aux droits protégés.
Néanmoins, si vous pensez que le site peut nuire à l’un de vos droits protégés; la Société pourrait procéder à la suppression du contenu concerné, par son Directeur de la publication, après avoir reçu la notification écrite du titulaire des droits d’auteur dûment constatée au coordonnées mentionnées ci-dessous.
RESPONSABILITE
www.villalittoral.com effectue une mise à jour régulière de son contenu et dispositifs en place sur le site afin de permettre l’accès et l’utilisation du site Web dans les meilleures conditions pour l’utilisateur.
Cependant www.villalittoral.com ne peut garantir l’actualité, l’exhaustivité, l’exactitude, et l’intégralité des contenus présents sur le Site. www.villalittoral.com recommande à l’utilisateur de vérifier les contenus, notamment par l’intermédiaire des données contact, avant toute utilisation. En tout état de cause. www.villalittoral.com décline toute responsabilité sur l’utilisation que pourra faire l’Utilisateur des contenus, cette dernière étant limitée aux dispositions stipulées à l’article « propriété intellectuelle du site ».
L’utilisateur a dans ce cadre pleinement conscience que les contenus présents sur le Site sont donnés à titre indicatif.
En outre, www.villalittoral.com se réserve le droit de porter modification sur le Site à tout moment qu’elle jugera opportun, et ne peut donc garantir l’utilisateur de l’accessibilité de l’ensemble du Site à tout moment, sans interruption, en temps utile, en toute sécurité et sans erreur.
Il est précisé que les modifications peuvent porter sur la nature ou l´étendue des services disponibles. www.villalittoral.com invite l’Utilisateur à vérifier son contenu auprès du responsable de la publication à l’adresse suivante mentionnée ci-dessus.
Il est précisé que www.villalittoral.com ne peut être tenue de tout désagrément et ou dommage causé à un utilisateur par les actions de tiers qui par un moyen technique déloyal a utilisé les informations diffusées sur le Site. www.villalittoral.com assure toutefois mettre les moyens en sa disposition pour lutter contre toute action de ce type, étant limitée par les contraintes inhérentes à Internet.
www.villalittoral.com ne peut être tenue responsable d’un quelconque dommage subi compte tenu notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques.
CHARTE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
La finalité de cette charte est de renseigner l’Utilisateur sur les informations susceptibles d’être collectées et sur l’usage qui peut en être fait. Elle vous informe aussi de vos droits sur les données personnelles vous concernant.
La politique de respect de la vie privée inclut le respect de la confidentialité des données personnelles recueillies par tous les modules nécessitant l’entrée d’informations personnelles.
La communication de données personnelles n’est pas une condition d’accès au Site ou à l’une quelconque de ses parties. De plus, aucune information personnelle ne sera collectée à votre insu, notamment au cours de votre navigation sur le Site.
Les données personnelles qui ont pu être recueillies par les formulaires sont également utilisées par les sociétés susmentionnées à des fins purement techniques pour assurer la bonne gestion du Site et du Blog, le bon fonctionnement des modules, et permettre les communications nécessaires avec les utilisateurs ayant notamment demandé la diffusion d’un commentaire sur le blog.
Dans le respect de la législation en vigueur, et notamment la loi tout Utilisateur communiquant ses données personnelles par un des formulaires mentionnés ci-dessus bénéficie :
• 1. d’un droit d’accès : vous pouvez obtenir communication des données vous concernant et contrôler leur exactitude ;
• 2. d’un droit de rectification : en cas d’inexactitude de ces informations, vous pouvez exiger qu’elles soient rectifiées, complétées ou effacées ;
• 3. d’un droit de radiation : vous pouvez exiger que vos données soient effacées.
Ces droits pourront être exercés sur simple demande écrite envoyée par email à l’adresse contact@villalittoral.com ou par courrier écrit à VILLA LITTORAL 10 Rue du Littoral, 34300 Agde.
La Société prend toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles des participants contre le vol ou l’accès non autorisé.
L’UTILISATION DES COOKIES
Comme beaucoup d’autres sites Internet, nous pouvons utiliser des « cookies » pour collecter et enregistrer les informations concernant l’utilisation du Site. Les cookies sont conçus pour nous aider à vous reconnaître comme un précédent utilisateur du site afin de vous offrir le service le plus adapté et personnalisé à votre profil, et d’augmenter ainsi votre plaisir de visiter à nouveau le Site.
Les cookies que nous utilisons ne peuvent pas extraire de votre disque dur des informations personnelles permettant de vous identifier autrement que sous forme de cookies, ni transmettre de virus informatique. Les cookies nous permettent, par exemple, de personnaliser les pages d’accueil en sauvegardant les préférences que vous pouvez émettre lors d’une précédente visite de notre Site. Ils peuvent sécuriser votre mot de passe, identifier les rubriques du Site que vous avez visitées ou encore suivre l’évolution de vos préférences. Nos cookies peuvent éventuellement collecter un nom de domaine et suivre votre cheminement à travers nos pages web.
Nous utilisons les cookies seulement pour recueillir les informations mentionnées dans cette Charte et, en aucune façon, des informations à caractère personnel ou nominatives permettant de vous identifier sans votre consentement.
Afin de mesurer votre intérêt pour les différentes rubriques de notre Site, nous nous réservons le droit de procéder à l’analyse des comportements des utilisateurs du Site. Toutes les informations qui seront collectées à cette occasion seront utilisées dans le seul dessein d’améliorer son contenu, d’accroître le plaisir des utilisateurs de naviguer sur le Site, et de personnaliser le contenu et/ou la présentation des pages.
Vous avez la possibilité d’intervenir au niveau des cookies. En modifiant la configuration de votre navigateur, vous pouvez : accepter l’ensemble des cookies, être averti lors de l’activation d’un cookie, ou rejeter l’ensemble des cookies. Toutefois, il est probable alors que vous rencontriez des difficultés pour naviguer sur le Site dans les meilleures conditions.